Acte n°01 – Procès verbal du CA du 22-06-2017
Acte n°02 – Programme des voyages et sorties 2017-2018
Acte n°03 – Financement du voyage à Caen
Acte n°04 – financement du voyage en Pologne
Acte n°05 – Répartition des attribution des logements
Acte n°06 – Convention de logement néssecité absolue de service Mme Gaertner
Acte N°07 – Convention de logement nécessité absolue de service M. Collineau
Acte n°08 – Convention de logement occupation précaire M. CROUCHER
Acte n°09 – Convention de partenariat Ville de Fontenay le Comte
Acte n°10 – Convention d’occupation des installations sportives – Ville de Fontenay le Comte
Acte n°11 – Convention Ugap Gaz 4
Acte n°12 – Convention Erasmus +
Acte n°13 – Convention Cordées de la réussite – Lycée Bel-Air
Acte n°14 – Convention de groupement comptable
Acte n°15 – Conventions de partenariat pour les Sections sportives scolaires
Acte n°16 – Convention de stage 4èmes et 3èmes Segpa
Acte n°17 – Convention de prêt des balladeurs MP3/4
Acte n°18 – Autorisation de recruter une apprentie
Acte n°19 – Autorisation de recruter des Services civiques
Acte n°20 – Autorisation de recruter des CUI-CAE
Acte n°21 – Autorisation de recruter des assistants d’éducation
Acte n°22 – Calendrier scolaire 2017-2018
Acte n°23 – Indemnité pour mission particulière